Conditions d'utilisation
En utilisant ce site web, vous certifiez avoir lu et examiné le présent Accord et vous acceptez de vous conformer à ses termes. Si vous ne souhaitez pas être lié par les termes du présent Accord, il vous est conseillé de cesser d'utiliser le site web en conséquence. SBG Systems n'accorde l'utilisation et l'accès à ce site web, à ses produits et à ses services qu'à ceux qui ont accepté ses termes.
Politique de confidentialité
Avant de poursuivre votre navigation sur notre site web, nous vous recommandons de lire notre politique de confidentialité [lien vers la politique de confidentialité] concernant la collecte des données des utilisateurs. Cela vous permettra de mieux comprendre nos pratiques.
Restriction d'âge
Vous devez être âgé d'au moins 18 (dix-huit) ans pour pouvoir utiliser ce site web. En utilisant ce site web, vous certifiez que vous avez au moins 18 ans et que vous êtes légalement en mesure de vous engager à respecter le présent accord. SBG Systems décline toute responsabilité en cas de fausse déclaration concernant l'âge.
Propriété intellectuelle
Vous reconnaissez que l’ensemble des contenus, produits et services proposés sur ce site web sont la propriété de SBG Systems, de ses sociétés affiliées, de ses administrateurs, dirigeants, employés, agents, fournisseurs ou concédants de licence, y compris tous les droits d’auteur, secrets commerciaux, marques déposées, brevets et autres éléments de propriété intellectuelle. Vous vous engagez également à ne pas reproduire ni redistribuer la propriété intellectuelle de SBG Systemsde quelque manière que ce soit, y compris par voie électronique, numérique ou par le biais de nouveaux enregistrements de marques.
Droit applicable
En utilisant ce site web, vous acceptez que les lois françaises, sans égard aux principes de conflit de lois, régiront les présentes conditions générales, ou tout litige de quelque nature que ce soit qui pourrait survenir entre SBG Systems et vous, ou ses partenaires commerciaux et associés.
Litiges
Tout litige lié de quelque manière que ce soit à votre utilisation de ce(s) site(s) web sera soumis à l'arbitrage des tribunaux de Paris et vous acceptez la compétence exclusive et le lieu de juridiction de ces tribunaux.
d'indemnisation Vous vous engagez à indemniser SBG Systems et ses sociétés affiliées, et à dégager notre société de toute responsabilité face aux réclamations et actions en justice pouvant découler de votre utilisation ou de votre mauvaise utilisation de nos services. Nous nous réservons le droit de choisir notre propre conseiller juridique.
Cookies
Notre site web utilise des cookies et d'autres technologies associées. Des cookies sont également placés par des tiers auxquels nous faisons appel. Dans le document ci-dessous, nous vous informons de l'utilisation des cookies sur notre site web.
Limitation de responsabilité
SBG Systems ne saurait être tenu responsable des dommages que vous pourriez subir à la suite d’une utilisation abusive de notre site web. La société n’est en aucun cas responsable du contenu (textes, images, vidéos, logiciels malveillants) des liens externes pouvant figurer sur son site web.
SBG Systems se réserve le droit de modifier, d’amender et de changer le présent accord à tout moment. Nous informerons nos utilisateurs de ces modifications par courrier électronique. Le présent accord constitue un accord entre notre société et l’utilisateur, et il annule et remplace tous les accords antérieurs concernant l’utilisation de ce site web.
Éditeur du site
SBG Systems
1 Avenue Eiffel,
78420 Carrières-sur-Seine, FRANCE
Responsable : Florian Ollier
Tél. : +33 (0)1 80 88 45 00
RCS : 499 284 503 R.C.S. Versailles
SIRET : 499 284 503
TVA : FR85 499 284 503
Hébergement:
o2switch
Chemin des Pardiaux,
63000 Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 807 00032
